Le présent site Internet appartient au CIEFA. Les utilisateurs sont informés de ce que les données figurant sur ce site sont données à titre informationnel et de ce que leur utilisation est faite, par eux, à leurs risques et périls.
CIEFA
47 rue Sergent Michel Berthet
75009 Paris
04 72 85 71 71
info@ciefa.fr
Directeur de la publication : Laurence Roux
Oléane – France Telecom
6 bd de Fraissinette 42024 St Etienne cedex 2
04 77 49 85 36
Ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur. Les cookies sont utilisés d’une part, pour faciliter votre navigation sur le site et d’autre part, dans un but statistique.
Afin de mieux connaître la fréquentation du site nous faisons mesurer (principalement) le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour.
En aucun cas, le traitement de ces données statistiques ne nous permet d'identifier l'identité des personnes venues naviguer sur le site.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : www.cnil.fr
Les données personnelles sont les informations qui vous concernent personnellement et nous permettent éventuellement de vous contacter. Il s'agit de vos noms, prénoms, adresse, numéros de téléphone ou de télécopie, adresse électronique ou toute information que vous nous communiquez, notamment en vue d'une inscription ou d’une demande de renseignements.
Le CIEFA ne recueillera aucune donnée à caractère personnel vous concernant hormis celle(s) que vous nous transmettez vous-même. Ainsi, si vous ne souhaitez pas que le CIEFA obtienne de données personnelles vous concernant, n'en transmettez pas.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d’oppositionn et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à : info@CIEFA.fr
Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
Ce site Web est doté d'un système hyperliens permettant d'accéder directement à d'autres sites Web et d'en consulter le contenu.
Le site Web du CIEFA est absolument indépendant en termes de présentation et de contenu de tout autre site susceptible d'être consulté par l'activation d'hyperliens ; le CIEFA n'est pas propriétaire :
- Des éditions et du contenu des documents figurant sur ces sites Web,
- De l'utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs des sites Web reproduits à l'issue de l'activation de l'hyperlien,
- De l'intégrité et de l'intégralité des informations fournies par les autres sites.
En conséquence, le CIEFA décline toute responsabilité quant aux éléments composant ces autres sites.
Dans la mesure où le CIEFA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, Service ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l’administrateur ou au webmaster du site dont il s’agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l’utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation.
Enfin, si, dans le cadre d’une recherche conduite sur le site du CIEFA, le résultat de celle-ci amenait le membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, le membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée, celle du CIEFA étant exclue.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les bases de données, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite - sauf autorisation expresse du directeur de publication du CIEFA. Vous pouvez écrire à la Direction de la Communication qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet du CIEFA : www.CIEFA.fr »
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite, sans autorisation expresse et préalable du CIEFA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le CIEFA s’efforce d’assurer une information correcte et à jour de son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du CIEFA.
Le CIEFA n’est pas responsable de l’utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété du CIEFA, et de tiers, et ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires ou autres sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.
Conception du site : Groupe Idecom - Agence Actif
9 bis rue de Vézelay
75008 Paris
www.groupeidecom.com
contact@groupeidecom.com